Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://noveris-btp.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Dénomination sociale : NOVERIS BTP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 4 000,00 €
SIREN : 105 565 642
SIRET du siège social : 105 565 642 00011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR86 105 565 642
Code NAF / APE : 43.22B
Activité principale : Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation
Adresse du siège social : ZAC Le Mazet Mistral, 107 Chemin des Vautours, 13270 Fos-sur-Mer
Date de création : 18/05/2026
Immatriculation au RNE : 04/06/2026
Nature de l’entreprise : Artisanale réglementée

Responsables de publication : Clément RODRIGUEZ & Valentin DOUYEAU

Webmaster

Digitalia Agency

Hébergeur

O2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site https://noveris-btp.fr/, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, éléments visuels et structure du site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de NOVERIS BTP.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

NOVERIS BTP s’efforce de fournir sur le site https://noveris-btp.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations diffusées.

Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. L’utilisateur est invité à vérifier les informations importantes directement auprès de NOVERIS BTP, notamment pour toute demande de devis, d’intervention ou de prestation.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. NOVERIS BTP ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes ni de l’usage qui pourrait en être fait par les utilisateurs.

Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées via les formulaires présents sur le site sont destinées à NOVERIS BTP afin de répondre aux demandes de contact, de devis ou d’intervention.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de limitation du traitement de ses données.

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter NOVERIS BTP via les moyens de contact indiqués sur le site.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://noveris-btp.fr/ est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront saisis conformément aux règles de droit commun.